Conférence CGT Bordeaux 06 novembre 2014 : La problématique des pesticides chez les salariés agricoles.

Jeudi 06 novembre avait lieu à Bordeaux une conférence de la CGT , ils m’avaient sollicitée pour que j’intervienne sur le thème des pesticides chez les salariés agricoles . Je ne pouvais personnellement pas y participer, ne pouvant pas m’absenter de mon travail . Monique Escorne Lepetitgaland m’a alors proposé de me représenter et d’y intervenir en mon nom . Ci-dessous le fruit de son travail , le contenu de son intervention lors de cette conférence . J’en profite ici pour la remercier vivement de tout ce qu’elle fait pour m’aider , m’accompagner, et aussi me rebooster , elle est de ces rares personnes sans lesquelles ce qui est difficile serait juste impossible !

Préambule :

Marie-Lys Bibeyran, lanceuse d’alerte, elle est isolée dans le village, sa famille, son entourage subissent des pressions. Pendant l’été on la met en congé plus tôt que prévu sans explications, intimidation, chantage à l’emploi, elle résiste et tient bon car elle sait que sa cause est bonne. Elle a repris une activité salariée et ne peut se libérer sans mettre ses collègues et son employeur dans l’embarras, ce qui explique son absence aujourd’hui. Comme je sais que ce qu’elle défend mérite d’être connu et médiatiser j’ai décidé de parler à sa place…

Présentation :

Marie-Lys BIBEYRAN, (36 ans) est salariée agricole dans le Médoc, à LISTRAC. Je la laisse se présenter comme elle le fait dans son blog : « Diplômée d’une maîtrise en carrières judiciaires et sciences criminelles, rien ne me destinait à la protection de l’environnement et au droit du travail si ce n’est le hasard de la vie. Faute de moyens suffisants pour poursuivre mes études j’ai dû emprunter le chemin que la tradition familiale me prédestinait depuis le berceau et contre lequel j’avais déjà tant lutté, le salariat viticole. Un choix imposé comme j’aime le qualifier ….devenu un choix tout court par facilité. »

Les raisons de son engagement

Son frère ainé Denis était vigneron depuis l’âge de 14 ans, il possédait quelques vignes l’aboutissement d’un travail acharné. Il est décédé en octobre 2009, à 47 ans, juste 10 mois après s’être fait diagnostiquer un cancer des voies biliaires intra hépatique. Le lien avec sa maladie et son exposition aux pesticides était une évidence pour lui. Ce fut la question qu’il posa au médecin qui venait brutalement de lui raccourcir son espérance de vie, celui-ci répondit : « on vous le dira dans 20 ans. » Ses questions restèrent en suspens tant du côté médical que de ses employeurs.

Parce qu’ « Une victime non reconnue est une victime qui n’existe pas pour les laboratoires pharmaceutiques responsables, et ça c’est insupportable! » Marie-Lys met à profit son expérience de juriste pour entamer une procédure en reconnaissance post mortem de maladie professionnelle. Après un an elle transmet le dossier à Maître LAFFORGUE.

Cette procédure lui permet de découvrir l’ampleur des dégâts causés par les pesticides, c’est alors tout naturellement qu’elle s’engagea dans un nouveau combat.

Elle allait devenir une militante active auprès de deux associations GENERATIONS FUTURES dont le but est : « d’agir, par tous moyens légaux, tant localement qu’à l’échelle nationale ou internationale, pour la défense de l’environnement et de la santé, en particulier dans les domaines suivants : les conséquences négatives de l’agriculture ou de toute autre activité humaine utilisant les produits phytosanitaires et les engrais de synthèse … »

et PHYTOVICTIMES. « qui a pour but:

• D’aider les personnes malades, du fait prioritairement des pesticides, en leur faisant prendre conscience que leurs pathologies peuvent être le fruit de leurs activités professionnelles ;
• D’aider les personnes victimes des produits incriminés à faire évoluer leurs pratiques et tendre vers des alternatives plus respectueuses de l’homme et son environnement ;

Moyens mis en œuvre pour promouvoir son combat :

Marie-Lys utilise les médias pour populariser ses idées

- FACEBOOK une adresse à son nom

- Un BLOG créé récemment INFOMEDOCPESTICIDES

Les journaux, les médias se font l’écho de la procédure en cours pour son frère Denis, Sud- Ouest publie un premier article le 8 septembre 2011, le Journal du Médoc relaie des informations de temps à autres.

En février 2013 les résultats de l’enquête APAChe. Analyse de Pesticides Agricoles dans les CHEveux sont publiés, Marie-Lys est invitée sur de nombreuses radios, télévisions pour s’exprimer à ce sujet. Générations Futures et Marie-Lys Bibeyran menent une enquête dont l’objectif était de répondre à la question « Est-ce que les salariés viticoles, qui ne pulvérisent pas les pesticides, mais travaillent dans les vignes et les riverains des vignes sont contaminés par les pesticides viticoles ? ». Ainsi, entre mi-octobre et mi-novembre 2012, ils ont prélevé et fait analyser par le laboratoire Kudzu Science les mèches de cheveux de 25 personnes (15 salariés viticoles du bordelais, 10 non-salariés viticoles dont 5 riverains des vignes du bordelais et 5 « témoins » vivants loin des vignes) afin de mettre en lumière la présence ou non de résidus de pesticides viticoles.

Des résultats préoccupants. Les résultats ont permis de mettre en évidence ce que l’on pouvait craindre:

• Plus de 45% des molécules retrouvées sont classées cancérigènes possibles en Europe ou aux USA !
• Plus de 36% des molécules retrouvées sont suspectées d’être des perturbateurs endocriniens (PE).

En avril 2014 : L’enquête EXPPERT (Enquête EXPPERT 3: EXposition aux PesticidesPERTurbateurs endocriniens) s’intéresse tout particulièrement à l’exposition des jeunes enfants vivant ou allant à l’école dans des zones agricoles, via l’analyse, par un laboratoire de recherche indépendant, d’une mèche de leurs cheveux. 30 enfants ont participé à cette enquête. Les prélèvements, faits par les parents, ont été réalisés entre octobre et décembre 2013 et les analyses réalisées début 2014. 53 pesticides suspectés d’être des PE ont été recherchés.

« La présence de plus de 21 substances pesticides Perturbateurs Endocriniens – PE – en moyenne dans les cheveux analysés montre bien que dans la réalité nos enfants sont exposés à des cocktails importants de ces substances.. » déclare François Veillerette, porte-parole de Générations Futures.

En mai, elle est l’interlocutrice des médias qui suivent l’intoxication des élèves de l’école de Villeneuve de Blaye. On l’entend, on la voit sur les télés, des journalistes la sollicite pour qu’elle donne son point de vue… A Listrac, la mairie récemment gagnée par un groupe de viticulteurs n’apprécie pas cette publicité contreproductive pour nos crus prestigieux. Déjà lors de la campagne pour les municipales on lui faisait savoir que les pesticides aussi appelé produits PHYTOSANITAIRES sont sans danger, les laboratoires nous le disent….

Dans le même temps une revue LA REVUE XXI (Tous les trimestres, des talents vous entraînent à leurs côtés pour comprendre le monde d’aujourd’hui) publie un article de fond sur le problème des traitements dans la vigne.

La cause avance, tous les médias en parle, QUE CHOISIR recherche la présence de pesticides dans les vins, les radios font des émissions les journalistes étrangers sollicitent Marie- Lys, la SUISSE, Belgique, Italie, Espagne…

Marie-Lys décide seule, elle trouvera ensuite les partenaires, de faire une Pétitionpour la réduction de l’exposition des salariés de l’Agriculture et des industries agroalimentaires aux pesticides.

Cette pétition en ligne mais aussi avec un support papier a recueilli plus de 6000 signatures.

Elle prévoit une meilleure protection des salariés, les premiers points.

1. Interdiction de pulvériser des pesticides (ou produits phytosanitaires ou phytopharmaceutiques) à une distance inférieure à 100 mètres de salariés agricoles, présents dans des parcelles proches pour l’accomplissement de leur travail.
2. Délais de réentrée dans les parcelles ayant fait l’objet d’une pulvérisation portés de 48 H maximum à 48 H minimum.
3. Obligation pour l’employeur de remettre chaque année, à chaque salarié qui y a été exposé, à quelque titre que ce soit, une liste des pesticides utilisés. Pour les salariés employés en contrat à durée déterminée, ou via une entreprise prestataire de services agricoles, cette liste devra être remise à la fin du contrat.
4. Lors de la visite annuelle obligatoire devant la médecine du travail, questionnaire spécifique en lien avec l’exposition du salarié agricole aux pesticides (selon qu’il effectue ou non les traitements phytosanitaires) et examens de nature à diagnostiquer les pathologies reconnues comme étant consécutives à une exposition aux pesticides. Si détection d’un problème, orientation du salarié vers un service de pathologies professionnelles.
5. 5. Meilleur accès au droit à la reconnaissance de maladie professionnelle par la mise en place d’une collaboration entre les différents acteurs, création à cet effet du carnet de santé professionnelle.

Les autres mesures concernent les procédures de reconnaissance de maladie professionnelles comme pour l’amiante :

1. Révision et actualisation annuelle des tableaux de maladies professionnelles de la Mutualité Sociale Agricole pour les mettre à jour en fonction des connaissances scientifiques. Inscription dès cette année de la maladie M.C.S. (L’hyper sensibilité aux produits chimiques multiples)
2. Départ anticipé à la retraite pour les salariés agricoles exposés aux pesticides, sur le modèle de ce qui existe pour les salariés exposés à l’amiante.
3. Création d’un centre de suivi médical des expositions aux pesticides, indépendant des instances professionnelles.
4. Droit à une allocation en supplément de la retraite pour tout retraité qui déclare une pathologie qui, s’il avait été en activité, lui aurait donné droit à une reconnaissance en maladie professionnelle.
5. Droit pour tous les salariés agricoles et des industries agroalimentaires reconnus en maladie professionnelle à une indemnisation intégrale des préjudices subis, y compris du préjudice d’anxiété au même titre que les salariés victimes de l’amiante.

Aujourd’hui de nombreuses « affaires » aboutissent montrant que Marie-Lys n’est pas la seule à s’insurger

• Céréalier en Charente, Paul FRANCOIS a baigné dans l’agriculture intensive. Victime d’un accident lors de la manipulation d’un herbicide, l’agriculteur attaque son fabricant, Monsanto. Et gagne le procès en première instance, l’appel doit avoir lieu en mai prochain.
• A BERGERAC en avril 2014 Après sept années de combat judiciaire, Sylvie S. (elle a souhaité que son nom ne soit pas cité), salariée dans un domaine viticole en Dordogne et intoxiquée par une pulvérisation de pesticides, a obtenu la reconnaissance de la « faute inexcusable de son employeur ».
• Septembre 2014 Le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) de Saint-Brieuc a reconnu ce jeudi « la faute inexcusable » de l’entreprise Nutréa, poursuivie par deux anciens salariés victimes d’une grave intoxication par des pesticides utilisés pour traiter des céréales. Pour le tribunal, l’accident du travail dont ont été victimes Laurent Guillou, 42 ans, et Stéphane Rouxel, 48 ans, le 15 mai 2010, après l’utilisation d’un pesticide en trop grande quantité sur le site de Plouisy (Côtes-d’Armor), « est dû à la faute inexcusable de la société NNA ». Il ordonne également une expertise médicale pour évaluer le préjudice et fixer le montant de l’indemnisation des victimes.
• Octobre 2014 Les médecins du Limousin alertent sur les dangers des pesticides.

Plus de 70 personnes rassemblées sur la place d’ALLASSAC pour rendre publique des analyses de pesticides dans l’air qui parlent d’elles-mêmes (35 substances chimiques à 500 m d’un verger) et pour demander à l’autorité municipale de prendre un arrêté municipal prescrivant quelques mesures de protection mais surtout d’information.

Conclusion

Les salariés exposés aux pesticides sont des lanceurs d’alerte : ils veulent être entendus et protégés ! (voir document en fin d’exposé)

Faut-il continuer à faire confiance aux laboratoires qui n’ont comme objectif que le profit de leurs actionnaires ?

Faut-il se dire attendons, nous verrons bien ou faut-il dès aujourd’hui se mobiliser pour que les salariés soient respectés, c’est tout l’enjeu du combat que mène Marie- Lys

Avec la CGT, qui est cosignataire de la pétition et de l’appel lancé fin octobre. Il est nécessaire de recenser tous les cas de maladie professionnelle dans l’agriculture, ainsi que les dégâts liés aux perturbateurs endocriniens qui touchent les jeunes enfants des travailleurs agricoles.

Les UL sont un des outils à utiliser pour développer les informations et les contacts avec les populations qui sont dans la vigne, de par leur proximité avec les salariés agricoles peuvent les encourager à exercer ces procédures et les accompagner dans leurs démarches et ainsi permettre une meilleure visibilité de la réelle ampleur de la situation. (Ils le font déjà mais peuvent peut-être mettre l’accent sur des informations délivrées en amont afin de rendre ces procédures plus systématiques.)

Dénoncer tous les manquements lors des traitements, les riverains sont également touchés

Pour conclure l’objectif de Marie-Lys « sensibiliser chaque maillon de la chaine du consommateur aux agriculteurs. Afin que chacun ne puisse plus dire « Je ne savais pas ». Savoir est une chose, vouloir et pouvoir en est une autre, me direz-vous. Briser la loi du silence et protéger les salariés des pressions patronales.

Seulement si chaque maillon de la chaine, et là je pense aussi aux instances viticoles, aux pouvoirs publics, aux fabricants, vu l’ampleur de l’impact sanitaire des pesticides, poursuit sur cette voie…il n’y aura demain plus que deux catégories de personnes, celles qui seront malades et celles qui seront au tribunal.

Alors qu’une simple application du principe de précaution au nom duquel on traite préventivement les vignes, aux dimensions environnementales et sanitaires permettrait d’éviter le pire. »

Liens utiles :

- Mail : [email protected] / Contact téléphone : 06 64 21 89 23

- Face Book : BIBEYRAN Marie-lys / Arsenic, vin et bouche cousue

- Blog : Infomedocpesticides.fr

- http://www.generations-futures.fr/

- Enquête APACHE : http://www.generations-futures.fr/pesticides/lenquete-apache-analyse-de-pesticides-agricoles-dans-les-cheveux/

- Enquête EXXPERT : http://www.generations-futures.fr/pesticides/exppert-quelles-expositions-des-enfants-aux-pesticides-perturbateurs-endocriniens/

- Pétition : http://infomedocpesticides.fr/2014/10/24/petition-pour-la-reduction-de-lexposition-des-salaries-de-lagriculture-et-des-industries-agroalimentaires-aux-pesticides-3/

- Décret de 2006 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028571536&dateTexte=&categorieLien=id

- Revue XXI : http://www.revue21.fr/Sommaire-et-edito,1306, nous avons scanné l’article nous pouvons le transmettre à ceux qui le souhaitent.

- Enregistrements radio suisse VACARME, série d’émission sur une semaine, lien :http://www.rts.ch/la-1ere/programmes/vacarme/6125976-vacarme-du-22-09-2014.html

- France Inter http://www.franceinter.fr/emission-interception-pesticides-quand-les-victimes-se-rebiffent

- Communiqué de presse du 27 octobre soutenu par la CGT : (article ci-dessous)http://infomedocpesticides.fr/2014/10/27/les-salaries-exposes-aux-pesticides-sont-des-lanceurs-dalerte-ils-veulent-etre-entendus-et-proteges/

Les salariés exposés aux pesticides sont des lanceurs d’alerte :

ils veulent être entendus et protégés !

Communiqué de presse du 27 octobre 2014

Alors que l’ANSES (Agence Nationale de la Sécurité Sanitaire des aliments, de l’environnement et du Travail) co-organise avec l’EFSA (Agence Européenne de Sécurité Alimentaire) demain et après-demain un colloque intitulé « Expositions professionnelles aux pesticides – Enjeux pour la recherche, l’évaluation et la prévention » des associations de défenses des victimes des pesticides et autres substances chimiques, de l’environnement, des syndicats, des médecins… communiquent pour soutenir tous ces salariés qui chaque jour sont exposés à ces substances chimiques qui menacent leur santé.

Contexte. Depuis plusieurs années de nombreux professionnels exposés aux pesticides dans le cadre de leur travail, notamment des salariés, se sont manifestés du fait de l’impact de ces produits sur leur santé. Certains ont obtenu une forme de reconnaissance notamment lors de victoire dans des procédures juridiques avec des délibérés condamnant les employeurs pour faute inexcusable comme ce fut le cas de Mme S.[1] ou encore pour les salariés de Triskalia[2], d’autre obtenaient cette reconnaissance grâce au lien qui était fait entre la survenue de leur maladie et l’exercice de leur métier, comme ce fut le cas de G. Vendé ou de JM Bony[3]. Il s’avère que dans de nombreux cas, les mesures de protection, vis-à-vis des expositions aux pesticides, n’ont pas été prises à la hauteur des risques sanitaires encourus ; risques aujourd’hui avérés comme en témoigne, l’Appel des médecins ou encore l’expertise INSERM sur le sujet. De même, les équipements de protection – sensés « protéger » – et qui pourraient être mis à disposition ne remplissent pas efficacement leur fonction parce qu’ils ne sont pas testés et/ou adaptés à ce type de toxiques.

Soutenir ces professionnels, une nécessité. Tous ces salariés, qui se battent, témoignent d’un grand courage pour eux-mêmes mais aussi pour les autres (affronter la maladie, la mort et le regard parfois inquisiteur des autres professionnels). Dans ce combat pour la reconnaissance de leur situation, ces personnes subissent parfois (souvent) de très grandes pressions et sont doublement victimes: ils sont malades mais en plus souvent, ils sont montrés du doigt sur leur lieu de travail, allant même jusqu’à être licenciés (comme ce fut le cas des salariés de Triskalia).

De l’intimidation aux pressions. Forts de toutes les informations sur les conséquences sanitaires des pesticides et malgré les pressions, de nombreux salariés continuent d’alerter sur ces risques que les pesticides font courir à leur santé. Certains le disent plus haut et fort, c’est le cas de ML Bibeyran, qui aujourd’hui, parce qu’elle se bat pour sa santé, pour celle des autres salariés, pour les riverains mais aussi en mémoire de son frère, se retrouve dans une situation professionnelle délicate. Elle subit des pressions que les signataires de ce communiqué veulent aujourd’hui dénoncer.

Nos organisations jugent ces pratiques abusives inacceptables. Nous réclamons pour Marie-Lys et tous les autres le droit à la liberté de dire et dénoncer le danger des pesticides. En outre, il est absolument nécessaire que la réglementation du code du travail soit appliquée et renforcée, afin que les salariés au même titre que les employeurs – qui eux-mêmes peuvent être exposés à ces risques – ne soient pas impactés par les pesticides. Nul ne devrait être inquiété parce qu’il dit haut et fort ce que d’autres ne veulent pas voir ni entendre. Et comme tous les lanceurs d’alerte d’Henri Pézerat en passant par Rachel Carlson, ML Bibeyran, mérite être soutenue, protégée et écoutée. C’est ce que font aujourd’hui nos organisations.